Archives de catégorie : Information

Election municipale partielle complémentaire

Suite au décès de Monsieur Le Maire, Daniel MICHEL, il y a lieu de compléter un siège au Conseil municipal avant l’élection du maire et des adjoints.

Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, Sous-Préfet de l’arrondissement de Chaumont, a arrêté la convocation des électrices et électeurs de la commune le dimanche 9 juin 2024, de 8 heures à 18 heures, à l’effet de procéder à l’élection d’un conseiller municipal. Au cas où il serait nécessaire, un second tour aura lieu le dimanche 16 juin 2024.

En raison des Elections Européennes le même jour, le bureau de vote est délocalisé à la salle de convivialité.

Cérémonie du 8 mai

Chers habitants,

N’oublions jamais la prix de la liberté et la valeur de la paix. Le 8 mai est un jour pour se souvenir, réfléchir et célébrer l’espoir d’un monde meilleurs.

Nous nous réunirons le mercredi 8 mai à 11h30 au monument aux morts.

La cérémonie sera suivie d’un moment de convivialité où nous pourrons échanger autour d’un verre. C’est aussi l’occasion pour nous de renforcer notre cohésion en tant que village.

L’équipe municipale compte sur votre présence pour honorer la mémoire de nos héros et pour montrer notre attachement à nos valeurs républicaines.

Taxe d’Elèvement des Ordures Ménagères TEOM

L’Agglomération de Chaumont a choisi de généraliser la TEOM à compter du 1er janvier 2024. La Redevance d’Enlèvement d’Ordures Ménagères (REOM), quant à elle, est supprimée à compter de cette date.

Le contrat de mensualisation à la REOM avec la commune ainsi que les prélèvements SEPA seront alors clôturés automatiquement au 31 décembre 2023.

La première TEOM sera adressée auprès des propriétaires en septembre 2024 dans le cadre de l’avis de taxe foncière. La base de calcul de la TEOM est la même que celle de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Elle est établie sur la valeur locative.

Aucune exonération n’est possible même si le local est vacant. La TEOM est une taxe due par tous les propriétaires.

Le Taux de TEOM est voté chaque année par l’Agglomération de Chaumont, il sera appliqué sur les bases foncières identiques pour toutes les taxes (calculées et mises à jour chaque année par les services fiscaux), il est fixé à 10.22% pour 2024

CALCUL DE VOTRE TEOM : MODE D’EMPLOI

1. Prenez votre dernier avis de taxe foncière et recherchez le tableau correspondant aux propriétés bâties.

2. Recherchez la base de votre propriété en prenant la valeur inscrite dans n’importe quelle colonne de la ligne «base».

3. Multipliez cette valeur par 10.22%, vous obtenez ainsi le montant estimatif de votre TEOM. Ceci n’est pas un montant exact car le taux de 10.22% tout comme la base de votre propriété sont susceptibles d’évoluer d’une année à l’autre.

Quelles solutions pour étaler le paiement ?

Vous êtes propriétaire : Le montant de la TEOM peut être mensualisé au même titre que pour la taxe foncière. Vous devez vous adresser au Centre des Impôts dont vous dépendez pour mettre en place/réviser le montant de la mensualisation.

Vous êtes locataire : Le propriétaire de votre logement a la possibilité de demander des avances de charges chaque mois. La régularisation annuelle intervient en fin d’année. Pour éviter une régularisation trop importante, il convient de bien calculer les avances de charges

Mon logement est exonéré de taxe foncière, est-ce que je paierai tout de même la TEOM ?

Oui, dans ce cas vous recevrez un avis de taxe foncière où figure uniquement la TEOM.

         Pour toute information complémentaire, adressez vous au Centre des Impôts